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Raison sociale : Itafran
Statut juridique et capital social : SAS au capital de 2 000 000 €
Siége Social : 23 avenue de l'industrie
Code postal : 69960
Ville : Corbas
Pays : France
Tél. : +33 (0)4 37 25 35 05
Fax : +33 (0)4 37 25 54 07
Horaires d'ouverture : 8h00-12h00 / 14h00-18h00
TVA intracommunautaire : FR 94 305 492 183
Siren : 305 492 183
Siret : 305 492 183 000 69
APE/NAF : 4669B
Hébergement : O.V.H.

TVA

À compter du 1er janvier 2014, conformément à l'article 68 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, troisième loi de finances rectificative pour 2012 : le taux de TVA applicable sera de 20%.

Déclaration à la CNIL : Conformité au formulaire simplifié n°48

Les données du Client peuvent être enregistrées dans les fichiers itafran. Toute personne ayant visité le site dispose d'un droit d'accès, de rectification et de rétractation de la mise à disposition la concernant, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer vos droits, vous pouvez à tout moment envoyer un courrier à : Itafran Webmaster 23 avenue de l'industrie 69960 Corbas Les données seront gardées pendant un an après l'inactivation du compte client.

Recueil d' informations à caractère nominatif

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